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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE
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DIAMOND HAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAMOND HAND
FAÇONNABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3146299
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/02/2022
DIAMOND HAND de FAÇONNABLE

Présentation de la marque DIAMOND HAND

Déposée le 7 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DIAMOND HAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAÇONNABLE domicilié(e) 107, Route de Canta Galet - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 457 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. domicilié(e) 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque DIAMOND HAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAMOND HAND est expirée depuis le 7 février 2022.

FAÇONNABLE a également déposé les autres marques suivantes : DOME DE FAÇONNABLE , (Marque figurative) , FACO , FACONNABLE , FAÇORAIN , F , FAÇO-NAVAL , FACONNABLE , EQUIPE DE FRANCE FACONNABLE F.F.F. , DIGITAL DIAMONDS


FAÇONNABLE, société par actions simplifiée - 107, Route de Canta Galet - 06200 - NICE - France - SIREN 443457858


Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. - 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476505 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476506 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488189 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678090 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes (montres) , chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.